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Brevet européen · EP4073302 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4073302
Numéro de demande
EP20899270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2020
Publié
19 oct. 2022
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
D06N 7/00 (2006.01)
D01F 1/10 (2006.01)
D01F 6/62 (2006.01)
D02G 3/44 (2006.01)
D05C 17/02 (2006.01)
D02G 3/04 (2006.01)
Priorité
US 201962946163 P 10.12.2019
EP 20154782 31.01.2020
Demande PCT
PCT/US2020/063929 09.12.2020
Publication PCT
WO2021/119076 17.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Aladdin Manufacturing Corporation

160 South Industrial Boulevard, Calhoun, GA 30701, US

Inventeur

NORTH, Melissa

Adairsville, Georgia 30103, US

BEASON, Wayne

Dalton, Georgia 30721, US

CASCIO, Anthony

Calhoun, Georgia 30701, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.