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Brevet européen · EP4073381 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4073381
- Numéro de demande
- EP20898006
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F04B 45/047 (2006.01)B60N 2/66 (2006.01)B60N 2/90 (2018.01)F04B 53/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201962946907 P 11.12.2019
- Demande PCT
- PCT/CA2020/000138 11.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/113950 17.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ZULAUF, Krzysztof
Windsor, Ontario N8X 2K2, CA
SAMAIN, Maxime
8530 Harelbeke, BE
MICHALAK, Eric
Canton, Michigan 48187, US
MCMILLEN, Robert J.
Tecumseh, Ontario N8N 2N4, CA
O'MOORE, Wade
Belle River, Ontario N0R 1A0, CA
BLENDEA, Horia
LaSalle, Ontario N9J 3P7, CA
TINDALL, Paul
Harrow, Ontario N0R 1G0, CA
NICOLA, Stefano
Windsor, Ontario N8P 1X7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.