BRÛLEUR AVEC DISPOSITIF D'ÉJECTION DE FLUIDE AMOVIBLE

Brevet européen · EP4073432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4073432
Numéro de demande
EP21839571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2021
Publié
19 oct. 2022
Délivré
22 févr. 2023
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23C 5/06 (2006.01)
F23D 99/00 (2010.01)
Priorité
FR 2013838 21.12.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/086847 20.12.2021
Publication PCT
WO2022/136296 30.06.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 3 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

  3. 22 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

Parties

Titulaire

Fives Pillard

3 rue Marc Donadille Les Baronnies - Bâtiment A Technopôle de Château-Gombert, 13013 Marseille, FR

Inventeur

BRIER, Mickael

83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume, FR

LE PIVER, Gaël

13400 Aubagne, FR

LALE-DEMOZ, Stéphane

13300 Salon-de-Provence, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.