ÉCHANGEUR DE CHALEUR TRI-FLUIDES À PLAQUES
Brevet européen · EP4073450 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4073450
- Numéro de demande
- EP20848798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F28D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1914409 13.12.2019
- Demande PCT
- PCT/FR2020/052397 11.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/116626 17.06.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 18 févr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- VALEO SYSTEMES THERMIQUES, 8 rue Louis Lormand,, La Verrière, 78320 Le Mesnil Saint-Denis, France → Valeo Electrification, Immeuble Le Delta, 14 avenue des Béguines, 95892 Cergy Pontoise, France
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
AZZOUZ, Kamel
78322 LE MESNIL SAINT DENIS CEDEX, FR
BLANDIN, Jérémy
78322 LE MESNIL SAINT DENIS CEDEX, FR
CHELALI, Imad
78322 LE MESNIL SAINT DENIS CEDEX, FR
DE VAULX, Cédric
78322 LE MESNIL SAINT DENIS CEDEX, FR
MAMMERI, Amrid
78322 LE MESNIL SAINT DENIS CEDEX, FR
TISSOT, Julien
78322 LE MESNIL SAINT DENIS CEDEX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.