SYSTEM
Brevet européen · EP4073456 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4073456
- Numéro de demande
- EP20803821
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F41A 21/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019134356 13.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/081487 09.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/115696 17.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 4 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rheinmetall IP Management GmbH, Birchstrasse 155, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.08.2025
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Inventeur
BAUMANN, Berthold
29348 Eschede, DE
JOST, Waldemar
29399 Wahrenholz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.