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Brevet européen · EP4073471 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4073471
Numéro de demande
EP20825191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2020
Publié
19 oct. 2022
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01D 5/244 (2006.01)
G01D 5/347 (2006.01)
Priorité
GB 201918002 09.12.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/053084 02.12.2020
Publication PCT
WO2021/116660 17.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Renishaw plc

Renishaw PLC

New Mills, Wotton-under-Edge, Gloucestershire GL12 8JR, GB

Inventeur

EVANS, Finlay, Jonathan

Gloucestershire GL12 8JR, GB

HENSHAW, James, Reynolds

Gloucestershire GL12 8JR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.