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Brevet européen · EP4073473 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4073473
Numéro de demande
EP20811586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2020
Publié
19 oct. 2022
Délivré
4 sept. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 21/00 (2006.01)
H03M 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102019133600 09.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/082901 20.11.2020
Publication PCT
WO2021/115760 17.06.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  2. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Titulaire

Endress+Hauser SE+Co. KG

Hauptstrasse 1, 79689 Maulburg, DE

Inventeur

BRAUN, Marco

85737 Ismaning, DE

FRANKE, Alexander

4127 Birsfelden

FRÜHAUF, Dietmar

79539 Lörrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.