ELEKTROCHEMISCHE SENSORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4073501 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4073501
- Numéro de demande
- EP20825018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01N 27/48 (2006.01)G01N 27/30 (2006.01)G01N 27/38 (2006.01)
- Priorité
- NL 2024428 11.12.2019
- Demande PCT
- PCT/NL2020/050781 11.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/118358 17.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 20 févr. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Holland Sensor B.V., Weideweg 41, 3711 BS Austerlitz, Pays-Bas → House of Sensors B.V., Weideweg 41, 3711 BS Austerlitz, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 20.02.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 15 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.01.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 9 nov. 2023
Inventeur
- Inventeur
- CHAPMAN, Conrad Scott, c/o Nijendal 52, 3972 KC Driebergen-Rijsenburg, Pays-Bas, POOL, Wieberen, c/o Nijendal 52, 3972 KC Driebergen-Rijsenburg, Pays-Bas → POOL, Wieberen, 3711 BS Austerlitz, Pays-Bas, CHAPMAN, Conrad Scott, 3711 BS Austerlitz, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 09.11.2023
- 9 nov. 2023
Titulaire
- Titulaire
- Holland Sensor B.V., Nijendal 52, 3972 KC Driebergen-Rijsenburg, Pays-Bas → Holland Sensor B.V., Weideweg 41, 3711 BS Austerlitz, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 09.11.2023
1 entrée antérieure
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Inventeur
3711 BS Austerlitz, NL
3711 BS Austerlitz, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.