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Brevet européen · EP4073524 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4073524
Numéro de demande
EP20819778
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2020
Publié
19 oct. 2022
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01Q 30/08 (2010.01)
G02B 21/24 (2006.01)
H01F 7/02 (2006.01)
Priorité
EP 19215280 11.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/085307 09.12.2020
Publication PCT
WO2021/116183 17.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Université de Genève

24 rue du Général-Dufour, 1211 Genève

Inventeur

POUMIROL, Jean-Marie

31450 Montlaur, FR

KUZMENKO, Alexey

1225 Chêne Bourg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.