MODULARES SYSTEM EINES PERIPHEREN GERÄT FÜR EIN ALARMSYSTEM UND EINE PLURALITÄT VERSCHIEDENER ENERGIEPAKETE FÜR DAS PERIPHERES GERÄT BESTEHT
Brevet européen · EP4073772 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4073772
- Numéro de demande
- EP20820901
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 13/14 (2006.01)G06F 1/16 (2006.01)G06F 1/26 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)G08B 29/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019133815 10.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/084912 07.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/116028 17.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.