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Brevet européen · EP4073808 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4073808
- Numéro de demande
- EP20819789
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G16B 30/20 (2019.01)
- Priorité
- EP 19214355 09.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/085368 09.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/116224 17.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
MOLDASCHL, Michael
3483 Wagram am Wagram, AT
TÜRK, Andreas
1020 Wien, AT
REDA, Torsten
1140 Wien, AT
SCHAUPPER, Mira Valentina
1050 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.