SYSTEME DE REGULATION AUTOMATISEE DE GLYCEMIE

Brevet européen · EP4073812 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4073812
Numéro de demande
EP20807399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2020
Publié
19 oct. 2022
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G16H 20/17 (2018.01)
Priorité
FR 1913336 27.11.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/082600 18.11.2020
Publication PCT
WO2021/104971 03.06.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

VILLENEUVE, Emma

38054 Grenoble Cedex 9, FR

DORON, Eléonore-Maeva

38054 Grenoble Cedex 9, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.