MACHINE ÉLECTRIQUE TOURNANTE COMPRENANT UN FLASQUE
Brevet européen · EP4073909 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4073909
- Numéro de demande
- EP20817017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02K 5/15 (2006.01)H02K 5/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1913986 09.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/084934 07.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/116040 17.06.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
SASSANE, Khalid
94046 Créteil Cedex, FR
SANTOS, Rafael
94046 Créteil Cedex, FR
BONNICI, Matthieu
94046 Créteil Cedex, FR
TARRAGO, Jean-Luc
94046 Créteil Cedex, FR
DEFEBVIN, Alain
62630 Étaples-sur-Mer, FR
KRIKEB, Mohammed
94046 Créteil Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.