EINGANGS-/AUSGANGS-BUSSCHUTZSYSTEME UND VERFAHREN FÜR PROGRAMMIERBARE LOGISCHE VORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP4073934 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4073934
- Numéro de demande
- EP20898568
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 14 mai 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 19/003 (2006.01)H03K 19/17736 (2020.01)
- Priorité
- US 201962945874 P 09.12.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/063847 08.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/119037 17.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
CHEW, Chwei-Po
Hillsboro, Oregon 97124, US
SHARPE-GEISLER, Brad
Hillsboro, Oregon 97124, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.