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Brevet européen · EP4073995 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4073995
- Numéro de demande
- EP20816542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04W 12/00 (2021.01)
- Priorité
- EP 19215850 12.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/084951 07.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/116046 17.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 28 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Inventeur
CLANZETT, Sebastian
46519 Alpen, DE
HENNIG, Rene
42115 Wuppertal, DE
STEVENS, Philip
46519 Alpen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.