INDUKTIONSHEIZVORRICHTUNG FÜR TABAK

Brevet européen · EP4074143 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4074143
Numéro de demande
EP20829669
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2020
Publié
19 oct. 2022
Délivré
4 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H05B 6/06 (2006.01)
H05B 6/36 (2006.01)
H05B 6/10 (2006.01)
A24F 40/465 (2020.01)
A24F 47/00 (2020.01)
Priorité
IT 201900023649 11.12.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/061816 11.12.2020
Publication PCT
WO2021/116994 17.06.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 4 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.02.2026

Parties

Inventeur

GIUSTO, Francesco

30171 MEstre, IT

ZANELLA, Stefano

31044 Montebelluna, IT

ZOPPAS, Federico

31100 Treviso, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.