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Brevet européen · EP4074168 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4074168
Numéro de demande
EP22167824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2022
Publié
19 oct. 2022
Délivré
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A01G 9/12 (2006.01)
A01G 17/10 (2006.01)
Priorité
NL 2027985 16.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  4. 25 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  5. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

Viridi circulair BV

Burg. G.J.F. Tijdemanstraat 20, 2631 RG Nootdorp, NL

Mandataire

reuteler & cie SA

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

HAAS, Dirk Johannes

2691 KN 's-Gravenzande, NL

VAN DER GOES, Serge Cornelis

2631 RG Nootdorp, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.