SCHMUCKGLIEDERVERBUND

Brevet européen · EP4074210 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4074210
Numéro de demande
EP22167524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2022
Publié
19 oct. 2022
Délivré
18 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A44C 11/00 (2006.01)
A44C 5/08 (2006.01)
Priorité
DE 102021109031 12.04.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  4. 12 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 12.01.2024

  5. 18 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

Parties

Titulaire

Scheffel-Schmuck HGmbH

Maximiliansplatz 9, 80333 München, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

SCHEFFEL, Axel

80333 München, DE

IAPICHINO, Luca

15048 Valenza, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.