CLAYETTES DE CAVE À VIN
Brevet européen · EP4074220 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4074220
- Numéro de demande
- EP22168560
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2022
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A47B 73/00 (2006.01)A47B 96/02 (2006.01)A47B 88/40 (2017.01)A47B 97/00 (2006.01)F25D 25/02 (2006.01)A47F 7/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 2103952 16.04.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
GRYCHTA, Didier
72230 ARNAGE, FR
GRIMAULT, Cédric
49520 OMBREE D'ANJOU, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.