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Brevet européen · EP4074223 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4074223
- Numéro de demande
- EP22168590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2022
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A47F 13/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 202105436 16.04.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 26 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2025
- 5 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 05.12.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
CLARKE, Marcus
Bridgtown WS11 0EL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.