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Brevet européen · EP4074260 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4074260
Numéro de demande
EP22167233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2022
Publié
19 oct. 2022
Délivré
23 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61B 6/00 (2024.01)
H01Q 1/22 (2006.01)
H01Q 21/28 (2006.01)
Priorité
JP 2021069372 15.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  2. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

FUJIFILM Corporation

26-30, Nishiazabu 2-chome Minato-ku, Tokyo 106-8620, JP

Inventeur

IMAMURA, Ryo

Kanagawa, 258-8538, JP

KOBAYASHI, Takeyasu

Kanagawa, 258-8538, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.