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Brevet européen · EP4074284 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4074284
- Numéro de demande
- EP22162322
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2017
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/02 (2006.01)A61F 5/44 (2006.01)A61F 5/451 (2006.01)A61F 5/455 (2006.01)A61F 6/08 (2006.01)A61F 13/20 (2006.01)A61F 13/26 (2006.01)
- Priorité
- US 201762499427 P 24.01.2017
- Divisionnaire de
- EP17894083
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
PRICE, Carly Rachel
Palo Alto, 94306-2460, US
PRICE, Eric Justin
Palo Alto, 94306-2460, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.