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Brevet européen · EP4074286 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4074286
Numéro de demande
EP22161294
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2016
Publié
19 oct. 2022
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
25 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 201562210274 P 26.08.2015
US 201562266394 P 11.12.2015
US 201615247461 25.08.2016
Divisionnaire de
EP20154005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Edwards Lifesciences CardiAQ LLC

One Edwards Way, Irvine, CA 92614, US

Inventeur

RATZ, J. Brent

IRVINE, CA, 92614, US

PESCE, Luca

IRVINE, CA, 92614, US

VAD, Siddharth

IRVINE, CA, 92614, US

JOHNSON, Garrett D.

IRVINE, CA, 92614, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.