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Brevet européen · EP4074386 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4074386
- Numéro de demande
- EP20941230
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2040
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A63B 35/08 (2006.01)B63C 11/02 (2006.01)A63B 35/12 (2006.01)A63B 24/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010562344 18.06.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2020/097595 23.06.2020
- Publication PCT
- WO2021/253466 23.12.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
Lin, Qun
Shanghai 200438, CN
Inventeur
Lin, Qun
Shanghai 200438, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.