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Brevet européen · EP4074468 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4074468
Numéro de demande
EP22167071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2022
Publié
19 oct. 2022
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B25J 9/14 (2006.01)
B25B 5/08 (2006.01)
B25J 15/02 (2006.01)
F15B 15/02 (2006.01)
Priorité
JP 2021067506 13.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

SMC Corporation

5-5, Kyobashi 1-chome Chuo-ku, Tokyo 104-0031, JP

Inventeur

SAEGUSA, Masahiro

Ibaraki, 300-2493, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.