FREILAUFNABE EINES FAHRRADS
Brevet européen · EP4074517 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4074517
- Numéro de demande
- EP21169041
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 avr. 2021
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B60B 27/02 (2006.01)B60B 27/04 (2006.01)F16D 41/061 (2006.01)F16D 41/18 (2006.01)F16D 41/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 8 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74, 92703 Colombes CEDEX, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
Liu, Wei-Ting
Taichung City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.