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Brevet européen · EP4074536 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4074536
Numéro de demande
EP22167553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2022
Publié
19 oct. 2022
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B60L 50/64 (2019.01)
B60L 50/60 (2019.01)
G01K 1/14 (2021.01)
G01D 5/353 (2006.01)
G01K 11/32 (2021.01)
G01L 1/24 (2006.01)
G01M 11/08 (2006.01)
H01M 10/48 (2006.01)
Priorité
EP 21305506 16.04.2021
EP 21305505 16.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Titulaire

Viavi Solutions Inc.

1445 South Spectrum Blvd, Suite 102, Chandler, AZ 85286, US

Inventeur

CUENOT, Benjamin

42270 Saint-Priest-en-Jarez, FR

DONZEL, Pascal

42350 La Talaudière, FR

LECOEUCHE, Vincent

42660 Tarentaise, FR

CHAMPAVERE, Andre

42230 Saint-Bonnet les Oules, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.