AUSRICHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4074636 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4074636
- Numéro de demande
- EP20897663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 16 avr. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 23/188 (2006.01)B31B 70/10 (2017.01)B31B 70/64 (2017.01)B31B 70/26 (2017.01)B31B 70/00 (2017.01)B31B 155/00 (2017.01)B31B 160/20 (2017.01)
- Priorité
- JP 2019223720 11.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/037446 01.10.2020
- Publication PCT
- WO2021/117321 17.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 16 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
Parties
Inventeur
OHNISHI, Yuji
Kyoto-shi, Kyoto 601-8213, JP
NAGASAWA, Toshiki
Kyoto-shi, Kyoto 601-8213, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.