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Brevet européen · EP4074823 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4074823
- Numéro de demande
- EP20898809
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C12N 15/09 (2006.01)C12Q 1/42 (2006.01)C12Q 1/6839 (2018.01)C12Q 1/6844 (2018.01)
- Priorité
- JP 2019222153 09.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/045438 07.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/117667 17.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 27 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 27.12.2024
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
MAKINO, Yoichi
Tokyo 110-0016, JP
HORIUCHI, Yosuke
Tokyo 110-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.