COMPOSITION, PELLET DE MATRICE VÉGÉTALE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION
Brevet européen · EP4074890 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4074890
- Numéro de demande
- EP22168042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2022
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 13 mars 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 11/14 (2006.01)A01G 13/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2103795 13.04.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
BOEUF, Jean-Michel
34150 MONTPEYROUX, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.