FILTER FÜR EINE BREMSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4075007 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4075007
- Numéro de demande
- EP20899491
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16D 65/00 (2006.01)F16D 65/853 (2006.01)B01D 46/10 (2006.01)F16D 65/84 (2006.01)
- Priorité
- ES 201932015 U 11.12.2019
- Demande PCT
- PCT/ES2020/070753 01.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/116512 17.06.2021
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
GÓMEZ BENEITEZ, José María
47130 SIMANCAS (Valladolid), ES
GÓMEZ DE SEBASTIÁN, Fernando
47130 SIMANCAS (Valladolid), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.