BREMSSCHEIBE FÜR MOTORRÄDER

Brevet européen · EP4075008 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4075008
Numéro de demande
EP21382318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2021
Publié
19 oct. 2022
Délivré
10 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16D 65/12 (2006.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 2 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2024

  5. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Titulaire

Industrias Galfer, S.A.

Ctra. Montmeló, 50 08403 Granollers (Barcelona), ES

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

ESTEVE LÓPEZ, Marc

08403 GRANOLLERS (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.