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Brevet européen · EP4075058 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4075058
Numéro de demande
EP20934810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2020
Publié
19 oct. 2022
Délivré
8 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F23D 14/02 (2006.01)
F23D 14/48 (2006.01)
F23D 14/46 (2006.01)
F23D 14/64 (2006.01)
F23D 14/70 (2006.01)
Priorité
CN 202010372288 06.05.2020
Demande PCT
PCT/CN2020/108178 10.08.2020
Publication PCT
WO2021/223341 11.11.2021
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

  2. 8 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.10.2025

Parties

Titulaire

Guangdong Horisun Kitchen Appliances Technology Co., Ltd.

No.88 Dongfuyi Road Dongfeng Town, Zhongshan, Guangdong 528425, CN

Inventeur

LIU, Xinquan

Zhongshan, Guangdong 528425, CN

TAN, Liuming

Zhongshan, Guangdong 528425, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.