DREIROHR-MULTI-SPLIT-SYSTEM UND STEUERVERFAHREN DAFÜR

Brevet européen · EP4075071 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4075071
Numéro de demande
EP22168787
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2022
Publié
19 oct. 2022
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F24F 5/00 (2006.01)
F24F 11/84 (2018.01)
F24F 11/65 (2018.01)
F24F 11/67 (2018.01)
F24F 110/10 (2018.01)
F24F 110/12 (2018.01)
F24F 140/10 (2018.01)
Priorité
CN 202110411109 16.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Guangdong Giwee Technology Co., Ltd.

No. 28-3, Eastern Industrial Park Lishui Town Nanhai District, Foshan City Guangdong, CN

Inventeur

MAI, Xiangshi

Guangzhou, 528244, CN

LIU, Hongbin

Dezhou, 253000, CN

GAO, Defu

Guangzhou, 528244, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.