ÖLVERWALTUNG FÜR MIKROBOOSTER-SUPERMARKTKÜHLSYSTEM

Brevet européen · EP4075079 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4075079
Numéro de demande
EP22169083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2018
Publié
19 oct. 2022
Délivré
5 nov. 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 15/00 (2006.01)
F25B 31/00 (2006.01)
F25B 25/00 (2006.01)
F25B 1/10 (2006.01)
F25B 5/02 (2006.01)
F25B 7/00 (2006.01)
F25B 41/20 (2021.01)
F25B 49/02 (2006.01)
F25B 40/00 (2006.01)
Priorité
US 201762445580 P 12.01.2017
US 201815868712 11.01.2018
Divisionnaire de
EP18738609
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  3. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Copeland LP

1675 West Campbell Road, Sidney, OH 45365-0669, US

Inventeur

SAUNDERS, Michael, A.

Sidney OH, 45365-0669, US

RAJENDRAN, Rajan

Sidney OH, 45365-0669, US

FRASER, Scott

Sidney OH, 45365-0669, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.