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Brevet européen · EP4075146 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4075146
Numéro de demande
EP20899717
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2020
Publié
19 oct. 2022
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01N 35/10 (2006.01)
Priorité
JP 2019221987 09.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/038455 12.10.2020
Publication PCT
WO2021/117326 17.06.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Inventeur

HORIE, Yosuke

Tokyo 100-8280, JP

NOJIMA, Akihiro

Tokyo 100-8280, JP

OCHI, Manabu

Tokyo 100-8280, JP

TAKADA, Eiichiro

Tokyo 105-6409, JP

MIYAKE, Yuka

Tokyo 105-6409, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.