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Brevet européen · EP4075152 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4075152
Numéro de demande
EP20899133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2020
Publié
19 oct. 2022
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01R 29/08 (2006.01)
H01Q 3/26 (2006.01)
G01S 7/02 (2006.01)
Priorité
JP 2019224449 12.12.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/022185 04.06.2020
Publication PCT
WO2021/117269 17.06.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Inventeur

MAEDA Takashi

Chofu-shi, Tokyo 182-8522, JP

TOMII Naoya

Chofu-shi, Tokyo 182-8522, JP

UEMATSU Akihisa

Chofu-shi, Tokyo 182-8522, JP

INAOKA Kazuya

Chofu-shi, Tokyo 182-8522, JP

KAWAGUCHI Noriyuki

Chofu-shi, Tokyo 182-0025, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.