STIFT FÜR OPTISCHES BERÜHRUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4075246 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4075246
Numéro de demande
EP22168371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2016
Publié
19 oct. 2022
Délivré
3 juil. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/042 (2006.01)
G06F 3/03 (2006.01)
G06F 3/033 (2013.01)
G06F 3/041 (2006.01)
Priorité
SE 1551614 09.12.2015
Divisionnaire de
EP16873465
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 14 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  3. 3 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

Parties

Inventeur

GILLSJÖ, David

214 43 MALMÖ, SE

KRUS, Mattias

226 47 LUND, SE

CHRISTIANSSON, Tomas

247 45 TORNA-HÄLLESTAD, SE

JACOBSON, Kristofer

217 49 MALMÖ, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.