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Brevet européen · EP4075450 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4075450
- Numéro de demande
- EP20897760
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2020
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01B 1/10 (2006.01)H01M 4/13 (2010.01)H01M 4/62 (2006.01)H01M 6/18 (2006.01)H01M 10/052 (2010.01)H01M 10/0562 (2010.01)H01M 10/058 (2010.01)C01B 25/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019223968 11.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/046284 11.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/117869 17.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
NAKAYAMA, Yuki
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
ITO, Takahiro
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
TAKAHASHI, Tsukasa
Ageo-shi, Saitama 362-0025, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.