SICHERUNG UND SCHALTKREISSYSTEM
Brevet européen · EP4075472 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4075472
- Numéro de demande
- EP21784797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2021
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 28 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H01H 39/00 (2006.01)H01H 85/12 (2006.01)H01H 85/18 (2006.01)H01H 9/10 (2006.01)H01H 85/02 (2006.01)H01H 85/10 (2006.01)H01H 85/36 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010263397 07.04.2020CN 202110316698 24.03.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2021/085832 07.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/204165 14.10.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Inventeur
SHI, Xiaoguang
Shaanxi 710077, CN
GE, Xibin
Shaanxi 710077, CN
WANG, Wei
Shaanxi 710077, CN
CAO, Hui
Shaanxi 710077, CN
WANG, Ning
Shaanxi 710077, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.