PROCEDE DE REALISATION D'UN SYSTEME MICRO-ELECTRO-MECANIQUE REALISE A PARTIR D'UNE COUCHE PIEZOELECTRIQUE OU FERROELECTRIQUE REPORTEE

Brevet européen · EP4075528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4075528
Numéro de demande
EP22176626
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2020
Publié
19 oct. 2022
Délivré
6 nov. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 3/02 (2006.01)
H03H 9/02 (2006.01)
H03H 9/17 (2006.01)
H10N 30/01 (2023.01)
H10N 30/073 (2023.01)
Priorité
FR 1902226 05.03.2019
Divisionnaire de
EP20159234
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Université de Franche-Comté

1, rue Claude Goudimel, 25030 Besançon Cedex, FR

Ecole Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques

École Nationale Supérieure de Mécanique et des Microtechniques

26 rue de l'Epitaphe, 25030 Besançon Cedex, FR

Inventeur

REINHARDT, Alexandre

38054 GRENOBLE Cedex 09, FR

BOUSQUET, Marie

38054 GRENOBLE Cedex 09, FR

BARTASYTE, Ausrine

25870 LE DUC, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.