PARITÄTSBITKANALZUWEISUNG FÜR POLARE CODIERUNG
Brevet européen · EP4075673 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4075673
- Numéro de demande
- EP22176728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2017
- Publié
- 19 oct. 2022
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H03M 13/13 (2006.01)H03M 13/00 (2006.01)H03M 13/29 (2006.01)H03M 13/09 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP17901737
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
LI, Jian
San Diego, CA 92121-1714, US
XU, Changlong
San Diego, CA 92121-1714, US
WEI, Chao
San Diego, CA 92121-1714, US
HOU, Jilei
San Diego, CA 92121-1714, US
JIANG, Jing
San Diego, CA 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.