LANDWIRTSCHAFTLICHES GESCHOSSFREISETZUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4075940 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4075940
- Numéro de demande
- EP20904193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 21 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A01C 21/00 (2006.01)G05D 1/00 (2024.01)A01M 99/00 (2006.01)B05B 1/14 (2006.01)B05B 1/20 (2006.01)B05B 9/00 (2006.01)B05B 7/00 (2006.01)B05B 9/04 (2006.01)B05B 12/04 (2006.01)B05B 12/12 (2006.01)G06V 20/56 (2022.01)
- Priorité
- US 201916724262 21.12.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/061681 20.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/126472 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 22 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.12.2025
- 13 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
Hayward, California 94545, US
Hayward, California 94545, US
Hayward, California 94545, US
Hayward, California 94545, US
Hayward, California 94545, US
Hayward, California 94545, US
Hayward, California 94545, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.