DISPOSITIF PIEZOELECTRIQUE POUR LA DIFFUSION CIBLEE DE MATIERE ACTIVE

Brevet européen · EP4075967 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4075967
Numéro de demande
EP20842253
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A01M 1/20 (2006.01)
A01M 29/12 (2011.01)
A01K 13/00 (2006.01)
B05B 17/00 (2006.01)
B05B 17/06 (2006.01)
Priorité
FR 1914539 16.12.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/000277 16.12.2020
Publication PCT
WO2021/123518 24.06.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  4. 8 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.02.2024

  5. 19 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 19.12.2023

  6. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

AB7 Santé

31450 Deyme, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

VILBERT, Arnaud

31450 BAZIEGE, FR

CALMET, Christophe

31520 RAMONVILLE SAINT AGNE, FR

NGUYEN, David

31400 TOULOUSE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.