DIÄTFORMULIERUNGEN

Brevet européen · EP4076002 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4076002
Numéro de demande
EP20842787
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A23K 20/189 (2016.01)
A23K 50/75 (2016.01)
A23K 20/158 (2016.01)
A23K 20/142 (2016.01)
A23K 10/14 (2016.01)
Priorité
US 201962950747 P 19.12.2019
US 202063075972 P 09.09.2020
Demande PCT
PCT/US2020/065892 18.12.2020
Publication PCT
WO2021/127360 24.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Titulaire

    Titulaire
    International N&H Denmark ApS, Parallelvej 16, 2800 Kongens Lyngby, Danemark → International N&H Denmark ApS, Lyngby Hovedgade 94, 2800 Kgs. Lyngby, Danemark

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

International N&H Denmark ApS

Lyngby Hovedgade 94, 2800 Kgs. Lyngby, DK

Inventeur

MARCHAL, Leon

2342BH Oegstgeest, NL

LI, Yueming Dersjant

2342BH Oegstgeest, NL

BELLO, Abiodun

WILMINGTON, Delaware 19803, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.