BAHN AUS EINEM ALKALOIDHALTIGEN MATERIAL
Brevet européen · EP4076016 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4076016
- Numéro de demande
- EP20812346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A24B 15/16 (2020.01)A24B 15/18 (2006.01)A24B 15/14 (2006.01)A24B 3/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 19217404 18.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/083955 30.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/121938 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 27 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.02.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
DEL BORRELLO, Michele
40069 Zola Predosa (BO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.