RAUCHERSATZVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4076049 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4076049
- Numéro de demande
- EP20830190
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A24F 40/00 (2020.01)A24F 40/51 (2020.01)A24F 40/53 (2020.01)A24F 40/85 (2020.01)
- Priorité
- EP 19217641 18.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/086820 17.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/123020 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
STUART, Ian
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
ELT, Matthew
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.