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Brevet européen · EP4076083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4076083
Numéro de demande
EP20821011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2020
Publié
26 oct. 2022
Délivré
21 févr. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 1/04 (2022.01)
A43B 3/00 (2022.01)
A43B 13/12 (2006.01)
A43B 13/14 (2006.01)
A43B 13/18 (2006.01)
A43B 13/28 (2006.01)
A43B 17/00 (2006.01)
Priorité
IT 201900024033 16.12.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/085837 11.12.2020
Publication PCT
WO2021/122395 24.06.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Inventeur

ZILIO, Massimo

31044 Montebelluna, IT

BURATTO, Gianni

31040 Pederobba, Frazione Covolo, IT

POLEGATO MORETTI, Mario

31035 Crocetta del Montello, IT

BARBIERO, Ivano

35010 Limena, IT

POLONI, Livio

31031 Caerano di San Marco, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.