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Brevet européen · EP4076083 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4076083
- Numéro de demande
- EP20821011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 1/04 (2022.01)A43B 3/00 (2022.01)A43B 13/12 (2006.01)A43B 13/14 (2006.01)A43B 13/18 (2006.01)A43B 13/28 (2006.01)A43B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900024033 16.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/085837 11.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/122395 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
ZILIO, Massimo
31044 Montebelluna, IT
BURATTO, Gianni
31040 Pederobba, Frazione Covolo, IT
POLEGATO MORETTI, Mario
31035 Crocetta del Montello, IT
BARBIERO, Ivano
35010 Limena, IT
POLONI, Livio
31031 Caerano di San Marco, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.