ELEKTROMOTORISCHER MÖBELANTRIEB
Brevet européen · EP4076093 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4076093
- Numéro de demande
- EP20838967
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 11 déc. 2024
- Radié
- 24 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 20/04 (2006.01)A47C 31/00 (2006.01)A61G 7/018 (2006.01)G05B 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202019107189 U 20.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/087180 18.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/123279 24.06.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 24 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.07.2025
- 26 mars 2025
Titulaire
- Titulaire
- DewertOkin Technology Group Co., Ltd., No.465, Xinnanyang Road, Wangjiangjing Development Zone, Jiaxing, Zhejiang, Chine → DewertOkin Technology Group Co., Ltd., No.1507 Taoyuan Road, Gaozhao Street, Xiuzhou Development Zone, Jiaxing, Zhejiang, Chine
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 11 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
Parties
Inventeur
ZANNONI, Luca
Cesena (FC), IT
PRESEPI, Paolo
Cervia (RA), IT
FIORE, Simone
San Mauro Pascoli (FC), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.