GLENOID-POSITIONIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4076235 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4076235
- Numéro de demande
- EP20820434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2020
- Publié
- 26 oct. 2022
- Délivré
- 1 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/90 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)A61B 17/84 (2006.01)A61F 2/40 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900024069 16.12.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/085554 10.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/122317 24.06.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 11 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 16 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 16.01.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
Parties
Inventeur
DELLA VEDOVA, Francesco
33010 Cassacco (UD), IT
PRESSACCO, Michele
33035 Martignacco (UD), IT
DOSSO, Marco
33050 Lumignacco (UD), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.